Le site Nactis est placé sous la responsabilité éditoriale de la société Nactis, SA au capital de 10 706 190 €, dont le siège social est 34/36, rue Gutenberg – BP32 – Z.I. La Marinière – F-91071 Bondoufle Cedex, immatriculée au Registre du Commerce et des sociétés d’Evry sous le numéro 421 044 009 – Tél. +33 (0)1 60 86 85 32.
- Directeur de la publication : Hervé Lecesne
- La conception éditoriale, l’alimentation des bases de données et leur mise à jour ainsi que la maintenance technique sont assurées par Wacan by Keima.
- L’hébergement technique du site est assuré par Wacan – Les Genêts - 449 route des crêtes - Sophia Antipolis.
- La réalisation et la maintenance applicatives du site Nactis sont assurées par Wacan by Keima.
- Le développement du site Nactis est assuré par : Wacan by Keima.
- Le site Nactis et chacun des éléments qui le composent sont protégés par les dispositions légales françaises et étrangères relatives au droit d’auteur et aux bases de données.
- Toute reproduction, représentation, publication, transmission, ou plus généralement toute exploitation non autorisée du site Nactis et/ou de ses éléments est interdite sauf autorisation préalable et écrite de la société Nactis et est susceptible d’engager la responsabilité de son ou ses auteurs au titre notamment d’actes de contrefaçons.
- La création de lien avec le site Nactis est libre sous réserve d’en informer préalablement et par écrit le Directeur de la publication.
- Le site Nactis peut contenir des liens vers d'autres sites non exploités par Nactis. Nactis ne peut en aucune manière être tenue responsable de la mise à disposition de ces liens permettant l'accès à ces sites et sources externes, ni de leur contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes qui ne sont ni vérifiés ni approuvés par Nactis.
- Nactis s’engage à assurer ses meilleurs efforts pour offrir des informations actualisées et exactes. Elle ne saurait être tenue responsable d'erreurs et/ou d'omissions se rapportant à ces informations.
- Le droit d’accès et de rectification ainsi que le droit d’opposition prévus par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique aux fichiers et aux libertés, s’exercent auprès de la société Nactis.
Copie de pages de site : Toute copie de pages du site doit avoir obtenu l’autorisation du directeur de la publication.

